Chirurgie des mâchoires et remboursement

Est ce que la chirurgie des mâchoires est remboursée ?

Avant de répondre à cette question du remboursement de la chirurgie des mâchoires, il faut préciser les choses.
Cette chirurgie être réalisée sur une seule mâchoire comme par exemple une avancée de la mâchoire du bas (mandibule), sur les 2 mâchoires c'est à dire une chirurgie bi-maxillaire, et parfois également avec une correction associée de la position du menton. On appelle cette chirurgie de repositionnement des mâchoires, la chirurgie orthognathique. 

Cette chirurgie orthognathique peut être réalisée dans un but 

• purement fonctionnel souvent à la demande de l'orthodontiste pour corriger l'occlusion dentaire (ou emboitement des dents)
• purement esthétique à la demande du patient par exemple pour corriger un sourire gingival 
• mixte avec une demande esthétique associée à une correction d'une malocclusion (ou mauvais emboitement dentaire

1/ Pour les patients et patientes étant affiliés au régime de la sécurité sociale, la chirurgie des mâchoires est prise en charge par la sécurité sociale dans les cas où le but est fonctionnel et/ou mixte. Cette prise en charge n'a pas de limite d'âge comme peut l'avoir l'orthodontie. Il existe même une prise en charge d'un semestre d'orthodontie au tarif de la sécurité sociale, grâce à un certificat que le Dr LARI Nicolas vous fournit et que vous pouvez remettre à votre orthodontiste. ce certificat s'appelle :"Certificat de prise en charge orthodontico chirurgicale".

2/ Pour les patients et patientes qui ne sont pas affiliés au régime de la sécurité sociale, la chirurgie des mâchoires n'est pas prise en charge et est facturée en Hors Nomenclature ou HN. Dans ce cas là, le patient devra régler l'intégralité des frais correspondant au devis. Ce devis comportera les frais de clinique, les honoraires d'anesthésie, les honoraires chirurgicaux, ainsi que les frais liés au matériel de type plaques et vis en titane. Ces frais peuvent être pris en charge par une assurance privée. 

Que prend en charge la sécurité sociale dans le cadre d'une chirurgie des mâchoires ?

La sécurité sociale lorsqu'elle prend en charge la chirurgie orthognathique réglera :

• Les frais de matériel au laboratoire fournissant les plaques et les vis en titane
• Les frais de clinique ou frais d'hospitalisation
• La part sécurité sociale des honoraires de l'anesthésiste
• La part sécurité sociale des honoraires du chirurgien maxillo-facial
• La part sécurité sociale des honoraires de l'orthodontiste en fonction de l'âge du patient en début de traitement et du certificat orthodontico-chirurgical
• Les indemnités liées à l'établissement d'un arrêt de travail
• Les séances de rééducation si une kinésithérapie est prescripte en pré et post opératoire
• Les séances de rééducation d'orthophonie en cas de prescription
• Les frais de pharmacie liés aux prescriptions médicales pré et post opératoire
• Les frais de radiologie (radiographies de type panoramique dentaire, téléradiographie de face et de profil, scanner facial...) 

Le patient ne fait pas l'avance des honoraires pris en charge par la sécurité sociale. 

Dans le cadre de non prise en charge par la sécurité sociale, c'est à dire d'un acte en Hors Nomenclature, l'intégralité des frais cités sont à régler par le ou la patiente. 

Ce que ne prend pas en charge la sécurité sociale pour une chirurgie de la mâchoire ?

Lorsque cette chirurgie est réalisée par un praticien exerçant en secteur privé, les honoraires complémentaires ne sont pas réglés par la sécurité sociale. 
Ces honoraires sont appelés :"Dépassements d'honoraires" ou compléments d'honoraires. Ils sont déterminés avec tact et mesure et devront être précisés sur un devis pré-opératoire. 
Le devis pré opératoire prévoit les codes CCAM ou codes de la sécurité sociale qui seront notés lors de la chirurgie et qui correspondent aux actes effectués par le chirurgien et l'anesthésiste. 
Les dépassements d'honoraires sont pris en charge par la mutuelle du patient lorsque la chirurgie orthognathique est prise en charge par la sécurité sociale.
Les patients et patientes bénéficiaires de la CMU et de l'ACS ont une prise en charge totale, et il n'est pas possible de réaliser de dépassements d'honoraires. 

L'envoi du devis en pré-opératoire permettra de vérifier le montant de remboursement de votre mutuelle en fonction de votre contrat. 
Le Dr LARI Nicolas étant en secteur II, et adhérent à l'OPTAMCO (convention avec la sécurité sociale), les mutuelles doivent rembourser 100% du tarif sécurité sociale.


Pour connaitre le prix d'une chirurgie de la mâchoire, il est indispensable de consulter le Dr LARI Nicolas qui pourra vous indiquer si votre demande entre dans le cadre de la prise en charge de la sécurité sociale ou non, et quel est le montant des dépassements d'honoraires, ainsi que la part restant à votre charge après remboursement de la mutuelle.